Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILENCE
ELMADUC (SA)

Numéro de dépôt :
94541741
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2004

Présentation de la marque SILENCE

Déposée le 21 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ELMADUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELMADUC domicilié(e) RUE DE LA RECOLLAINE, 03800 GANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 976 120 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELMADUC LEONARDO STRAMEZZI - France.

La marque SILENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENCE est expirée depuis le 21 octobre 2004.

ELMADUC a également déposé les autres marques suivantes : CLARIAL , BLEU BERMUDES , GRIS GALAPAGOS , BLOND ORLY , ROUGE RELATIF , VERT VENISE


ELMADUC (SA) - RUE DE LA RECOLLAINE, 03800 GANNAT - France - SIREN 976120030


ELMADUC LEONARDO STRAMEZZI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

- Gamme de profilés aluminium avec ou sans rupture de pont thermique - Poignées métalliques - Serrures métalliques - Gâches métalliques - Roulettes métalliques - Paumelles métalliques - Tringles métalliques pour portes et pour fenêtres - Equerres métalliques à sertir et à visser - Cales métalliques - Vis métalliques - Joints d'étanchéité en caoutchouc - Fenêtres et porte-fenêtres métalliques, coulissantes ou battantes et leurs compositions métalliques fixes - Portes métalliques - Vérandas métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.